Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACADOL
Numéro de dépôt :
962421
Date de dépôt :
23/06/1976
Lieu de dépôt :
Toulon
Présentation de la marque FACADOL
Déposée le 23 juin 1976 par Peintures et Vernis de la Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Toulon), la marque française « FACADOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FACADOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FACADOL est expirée depuis le 23 juin 1986.
Peintures et Vernis de la Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523